conditions générales de vente

1. Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet [adresse de votre site Shopify], ci-après dénommé "le Site", et régissent les relations contractuelles entre [nom de votre entreprise], ci-après dénommé "le Vendeur", et ses clients, ci-après dénommés "le Client".

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client et sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commandes

Le Client passe sa commande en ligne sur le Site, en suivant le processus de commande. La validation de la commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Le Vendeur confirme la commande par email, comprenant un récapitulatif des produits commandés, des prix et des modalités de livraison.

5. Paiement

Le paiement des commandes s'effectue en ligne, au moment de la validation de la commande. Les paiements sont sécurisés via les moyens de paiement acceptés sur le Site.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le Site au moment de la commande et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

8. Garanties

Les produits sont garantis contre tout vice caché conformément aux dispositions légales en vigueur. Le Client peut contacter le Service Client du Vendeur pour toute réclamation concernant un produit défectueux.

9. Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution de la commande due à un cas de force majeure, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers, ou au fait du Client.

10. Litiges

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents conformément aux dispositions légales en vigueur.

Fait à [Votre ville], le [Date]

[Nom de votre entreprise]